Comptabilité carbone: définir le périmètre

Dès lors qu’il s’agit de comptabilité carbone, la question du périmètre de collecte et d’analyse des données est cruciale. Cruciale mais épineuse. A tel point qu’il s’agit d’une source majeure de complexité scientifique, qui a des impacts significatifs dans la conception, la gouvernance et la normalisation des méthodologies de comptabilité carbone au niveau mondial.
Tentons toutefois la gageure d’en lister un échantillon pertinent parmi les méthodologies de comptabilité carbone les plus préconisées et donc usitées par les entreprises, parmi l’éventail des possibles. A savoir celles au niveau gaulois du Bilan Carbone, conçue et promue par l’ADEME, et au niveau international ISO 14064, promulguée par le GHG Protocol, un groupe de travail animé par la World Resources Institute. Nous ne sommes pas peu fiers chez Verteego Carbon de compter Damien Arbault, responsable de notre bureau d’études, comme advisory member pour la session Products & Supply Chain Footprinting. A noter que ce même Damien Arbault est également habilité auprès de l’ADEME à la réalisation de bilans carbone. Bref, passons l’auto-flagellation, revenons-en à nos moutons.
  • En France, la méthodologie de comptabilité carbone de référence est indubitablement celle du Bilan Carbone. Co-conçue par Jean-Marc Jancovici, scientifique-vulgarisateur auteur de l’excellent site Manicore sur les enjeux climat – énergie, et l’ADEME, le Bilan Carbone et sa base de facteurs d’émissions forment une base (tout du moins pour une organisation européenne) méthodologique tout à fait solide et rigoureuse dès lors qu’il s’agit de mettre en place une compta carbone. On distingue 3 périmètres (ceux des 3 cercles concentriques du logo Bilan Carbone de l’ADEME sur ce même blog post) dans un bilan carbone de type ADEME, périmètres qui comprennent:
    1. Les émissions directes, émanant exclusivement de sources fixes (installations, équipements, bâtiments,…ce que les Anglo-Saxons nomment Fixed Assets pour faire court et simple)
    2. Les émissions intermédiaires, qui incluent les sources fixes augmentées de la plupart des sources mobiles, à savoir:
      – le fret interne (ex. un service interne de courrier ou un acheminement de biens semi-finis vers une usine d’assemblage, ou d’un produit vers un centre de distribution)
      – le fret vers les clients

      – le fret depuis les fournisseurs (p. ex. livraison de matières premières)

      – les déplacements domicile-travail et professionnels (déplacements de visiteurs qui sont dans le périmètre global)
    3. Les émissions globales qui incluent tout le reste, sauf les émissions dites « évitées ».

  • A l’international, la norme de référence est sans surprise celle définie et mise en avant par l’ISO (International Standardization Organization) depuis 2006, à savoir ISO 14064. ISO 14064 a également été conçue autour de 3 périmètres, ou scopes en anglais, pragmatiquement nommés 1, 2, et..3. Concrètement, cela donne:
    1. ISO 14064 Scope 1 inclut les sources fixes et mobiles (ex. véhicules) possédées par l’organisation (ou sur lesquelles l’organisation a un contrôle opérationnel), en tenant compte des émissions Gaz du Protocole de Kyoto uniquement. C’est-à-dire que par exemple, le R22, gaz réfrigérant couramment utilisé couvert par le Protocole de Montréal (sur protection de la couche d’ozone) et non par Kyoto, n’est pas comptabilisé dans une approche Scope 1 selon ISO 14064.
    2. ISO 14064 Scope 2, c’est le Scope 1 auquel il faut ajouter les consommations d’électricité, de vapeur, de chauffage central, d’hydrogène, et de toutes autres formes d’énergies dont les émissions sont générées en dehors du cadre de contrôle opérationnel. A noter que c’est un peu différent pour les producteurs d’électricité, j’invite d’ailleurs ces derniers à me contacter directement pour plus d’infos sur ce cas particulier.
    3. ISO 14064 Scope 3 consolide quant à lui toutes les émissions de Gaz à Effet de Serre (ou GES) du Protocole de Kyoto.
Voilà pour une rapide revue de ce que les principaux périmètres de compta carbone englobent. Il va de soi que si l’entreprise choisit rarement les référentiels de comptabilité financière (normes comptables, durées d’amortissement, périmètres fiscaux,…) auxquels elle sera soumise sans conseil extérieur, la logique est d’autant plus vraie pour le choix de périmètre de comptabilité carbone dans le sens où il s’agit toujours très largement d’une science en cours de constitution, c’est-à-dire expérimentale. Les organisations qui ont la bonne idée de s’outiller aujourd’hui d’un logiciel de comptabilité carbone doivent faire preuve de beaucoup sagacité dans le choix de leur système. Celui-ci devra offrir différent niveaux d’analyse, selon les principaux périmètres, et une évolutivité sans faille afin d’être plus tard mis en conformité avec d’éventuelles nouvelles normes de compta carbone – pour ne citer qu’elles, ISO 14065 sur la vérification des émissions de GES selon la norme ISO 14064, et la salve à venir très prochainement depuis tous azimuts de propositions de méthodologies d’étiquetage carbone des produits.
Inutile d’ajouter que chez Verteego Carbon, nous préconisons quasi-systématiquement l’application d’un périmètre de type Global ou Scope 3, englobant autant que faire se peut la responsabilité sociétale de l’entreprise, c’est-à-dire, pour prendre une métaphore issue de ma conviction que le biomimétisme est un formidable catalyseur d’innovations dans les organisations, (l’entreprise + son écosystème au sens large).